Documentation et formulaires téléchargeables

Formulaires cantonaux

Les formulaires cantonaux téléchargeables

• Sécurité parasismique des ouvrages : les conventions d'utilisation (CU)
  CU pour une nouvelle construction [Version du 27.04.2005]
  Document Word - 64 Ko
  
  CU pour transformation d'un ouvrage existant [Version avril 2005]
  Document Word - 59 Ko

• Sécurité parasismique des ouvrages : les rapports de prédimensionnement (RPP)
  RPP pour une nouvelle construction [Version avril 2005]
  Document Word - 188 Ko
  
  Exemple de RPP pour une nouvelle construction [Version avril 2005]
  Document PDF - 310 Ko
  
  Expertise sismique selon SIA 2018 (vérification de la sécurité parasismique d'un ouvrage existant) [Version janvier 2011]
  Document Word - 229 Ko
  
  RPP light  pour une nouvelle construction [Version mai 2007]
  Document Word - 797 Ko

• Sécurité parasismique des ouvrages : les vade-mecum
  Vade-mecum 1 : Cas de référence et cas limites pour exigence d'un RPP [Version mai 2006]
  Document PDF - 164 Ko
  
  Vade-mecum 2 : Aide pour établissement du RPP light  [Version mai 2007]
  Document PDF - 647 Ko
  
  Vade-mecum 3 : Aide pour établissement du RPP [Version octobre 2005]
  Document PDF - 75 Ko

• Sécurité parasismique des ouvrages : le rapport de conformité
  Rapport de conformité [Version juin 2005]
  Document Word - 59 Ko

• Sécurité parasismique des ouvrages : avis sismique pour une nouvelle construction
  [Version octobre 2007]
  Document Word - 59 Ko

• Sécurité parasismique des ouvrages : formulaires "Avis sismique"
  Avis sismique pour une nouvelle construction [Version mars 2011]
  Document Word - 1.7 Mo Ko, Document PDF - 1 Mo
  
  Avis sismique pour construction existante [Version janvier 2009]
  Document Word - 98.5 Ko, Document PDF - 161 Ko

Avis de droit

Renforcement parasismique des immeubles existants : PROPRIETE PAR ETAGES ET RESPONSABILITE ( document pdf). Avis de droit de Me F. Urscheler, avril 2007

Documentation téléchargeable

La documentation téléchargeable

Législation cantonale

• Loi sur les constructions du 8 février 1996 (705.1)
• Ordonnance sur les constructions du 2 octobre 1996 (705.100)
• Législation cantonale - aménagement et construction (sur http://www.vs.ch/)

Législation communale

Le canton propose ci-après un article-type dangers naturels (DANA) que les communes sont invitées à insérer dans leur règlement communal des constructions et de zones (RCCZ) . Cet article est destiné à réglementer la construction dans les périmètres exposés aux dangers naturels y.c. le tremblement de terre.

Document PDF - 79 Ko, Document Word - 73 Ko[Version du 20 avril 2006]

Documents CREALP

Bonnard & Gardel Ing.-conseils SA, Franzetti F. bureau d'architecture, KBM SA bureau d'ing., Résonance Ing.-conseils SA, P. Tissières bureau d'ing. (2000). Edition française et allemande dans la série jaune (dangers naturels) du Crealp, 88 pp.   Guide de construction parasismique Aller à la boutique CHF 23 (TVA 8 % comprises)

Document technique:

• Fondations superficielles sous charges sismiques (2.4 Mo) - Cette note décrit le dimensionnement des fondations superficielles sous charges simsiques pour deux cas : l'encastrement au niveau du radier et l'encastrement au niveau des semelles filantes. Elle ne s'applique pas aux bâtiments-tours où les sollicitations horizontales du vent et du séisme sont prépondérantes.

Flyers/dépliants téléchargeables:

• Procédure administrative cantonale (518 ko)
• B.A.- BA de la construction parasismique (699 ko)

Autres documents disponibles au CREALP:

• Markus Weidmann: Tremblements de terre en Suisse. Avec la collaboration du Service sismologique suisse. Verlag Desertina, Coire, Suisse. 2003. Boutique
• Seismic assessment and upgrading of existing structures (EAEE - SGEB, 2001) Boutique

Autres documents

Documents téléchargeables de la Confédération

• Fiche d'évaluation FEMA (disponible prochainement)

Documents téléchargeables sur le site de l'Office fédéral de l'environnement (OFEV)

• Construction parasismique en Suisse. 2e tirage 2006. Dépliant.
• Erdbebenvorsorge. Was können die Kantone tun ? ETHZ, Juni 2005.
• Principe pour l'établissement et l'utilisation d'études de microzonage en Suisse. 2004
• Aquaterra 2/2003: Mitigation sismique. Tremblements de terre, un danger naturel sous-estimé.
• Conception parasismique des bâtiments. Principes de base à l'attention des ingénieurs, architectes, maîtres d'ouvrage et autorités. 2002.
• Le risque sismique en Suisse et les mesures prises par la Confédération. 2001.
• Mitigation des séismes – Mesures à prendre par la Confédération. Rapport détaillé. Janvier 2005

Documents disponibles sur http://www.sia.ch/

• Bases pour l'élaboration des projets de structures porteuses (SIA 260, 2003)
• Actions sur les structures porteuses (SIA 261, 2003)
• Actions sur les structures porteuses - Spécifications complémentaires (SIA 261/1, 2003)
• Construction en béton (SIA 262, 2003)
• Construction en béton - Spécifications complémentaire (SIA 262/1, 2003)
• Adjuvants pour béton, mortiers et coulis - partie 3 : Adjuvants pour mortiers à maçonner - Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage
• Construction en acier (SIA 263, 2003)
• Construction en acier - Spécifications complémentaire (SIA 263/1, 2003)
• Construction mixtes acier-béton (SIA 264, 2003)
• Construction mixtes acier-béton - Spécifications complémentaire (SIA 264/1, 2003
• Construction en bois (SIA 265, 2003)
• Construction en bois - Spécifications complémentaire (SIA 265/1, 2003)
• Construction en maçonnerie (SIA 266, 2003)
• Construction en maçonnerie - Spécifications complémentaire (SIA 266/1, 2003)
• Géotechnique (SIA 267, 2003)
• Géotechnique - Spécifications complémentaire (SIA 267/1, 2003)
• Vérification de la sécurité parasismique des bâtiments existants (CT SIA 2018, 2004)
• Vérification de la sécurité parasismique des bâtiments existants (Introduction au cahier technique SIA 2018) D0211.
• Erdbebengerechter Entwurf und Kapazitätsbemessung eines Gebäudes mit Stahlbetontragwänden. SIA Dokumentation D 0171. Société suisse des ingénieurs et architectes SIA, Zurich