Documentation et formulaires téléchargeables

Guide de construction parasismiqueVous trouverez sur cette page des documents de référence et des formulaires exigés dans le cadre de la procédure cantonale. Y figurent également des listes de documents édités par la SIA (normes SIA 260 et suivantes), ainsi que des publications de l'Office fédéral de l'Environnement.

 

Formulaires cantonaux

  • Sécurité parasismique des ouvrages : les conventions d'utilisation (CU)
    • CU pour une nouvelle construction [Version du 27.04.2005]
      doc Document Word - 64 Ko 
    • CU pour transformation d'un ouvrage existant [Version avril 2005]
      doc Document Word - 59 Ko

  • Sécurité parasismique des ouvrages : les rapports de prédimensionnement (RPP)
    • RPP pour une nouvelle construction [Version avril 2005]
      doc Document Word - 188 Ko
    • Exemple de RPP pour une nouvelle construction [Version avril 2005]
      pdf Document PDF - 310 Ko
    • Expertise sismique selon SIA 2018 (vérification de la sécurité parasismique d'un ouvrage existant) [Version janvier 2011]
      doc Document Word - 229 Ko
    • RPP light  pour une nouvelle construction [Version mai 2007]
      doc Document Word - 797 Ko
  •  

  • Sécurité parasismique des ouvrages : les vade-mecum
    • Vade-mecum 1 : Cas de référence et cas limites pour exigence d'un RPP [Version mai 2006]
      pdf Document PDF - 164 Ko 
    • Vade-mecum 2 : Aide pour établissement du RPP light  [Version mai 2007]
      pdf Document PDF - 647 Ko 
    • Vade-mecum 3 : Aide pour établissement du RPP [Version octobre 2005]
      pdf Document PDF - 75 Ko
  •  

  • Sécurité parasismique des ouvrages : le rapport de conformité
  • Sécurité parasismique des ouvrages : formulaires "Avis sismique"

 

Avis de droit

Renforcement parasismique des immeubles existants : Propriété par étages et responsabilité (pdf Document PDF , 375 Ko). Avis de droit de Me Fabien Urscheler, Avril 2007

 

Législation et documentation

La documentation téléchargeable

 

Législation cantonale

 

Législation communale

Le canton propose ci-après un article-type dangers naturels (DANA) que les communes sont invitées à insérer dans leur règlement communal des constructions et de zones (RCCZ) . Cet article est destiné à réglementer la construction dans les périmètres exposés aux dangers naturels y.c. le tremblement de terre.

pdf Document PDF - 79 Ko, docWord DokumentWord Dokument - 73Ko [Version du20 Avril 2006]

 

  

Documents CREALP

sism_guide

 

Guide de construction parasismique / Leitfaden für erdbebensicheres Bauen - © 2000 CREALP. Manuel bilingue, 88 p

 

Guide de construction parasismique

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Document technique :

 

Flyers / dépliants téléchargeables:

 

 

Autres documents disponibles au CREALP:

 

  • Markus Weidmann: Tremblements de terre en Suisse. Avec la collaboration du Service sismologique suisse. Verlag Desertina, Coire, Suisse. 2003.
  • Seismic assessment and upgrading of existing structures (EAEE - SGEB, 2001)

 

Autres documents

Documents fédéraux téléchargeables

 

Documents téléchargeables sur le site de l'Office fédéral de l'environnement (OFEV)

 

Documents disponibles sur  http://www.sia.ch/

  • Bases pour l'élaboration des projets de structures porteuses (SIA 260, 2003)
  • Actions sur les structures porteuses (SIA 261, 2003)
  • Actions sur les structures porteuses - Spécifications complémentaires (SIA 261/1, 2003)
  • Construction en béton (SIA 262, 2003)
  • Construction en béton - Spécifications complémentaire (SIA 262/1, 2003)
  • Adjuvants pour béton, mortiers et coulis - partie 3 : Adjuvants pour mortiers à maçonner - Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage
  • Construction en acier (SIA 263, 2003)
  • Construction en acier - Spécifications complémentaire (SIA 263/1, 2003)
  • Construction mixtes acier-béton (SIA 264, 2003)
  • Construction mixtes acier-béton - Spécifications complémentaire (SIA 264/1, 2003
  • Construction en bois (SIA 265, 2003)
  • Construction en bois - Spécifications complémentaire (SIA 265/1, 2003)
  • Construction en maçonnerie (SIA 266, 2003)
  • Construction en maçonnerie - Spécifications complémentaire (SIA 266/1, 2003)
  • Géotechnique (SIA 267, 2003)
  • Géotechnique - Spécifications complémentaire (SIA 267/1, 2003)
  • Vérification de la sécurité parasismique des bâtiments existants (CT SIA 2018, 2004)
  • Vérification de la sécurité parasismique des bâtiments existants (Introduction au cahier technique SIA 2018) D0211.
  • Erdbebengerechter Entwurf und Kapazitätsbemessung eines Gebäudes mit Stahlbetontragwänden. SIA Dokumentation D 0171. Société suisse des ingénieurs et architectes SIA, Zurich

Dernière mise à jour : 19.10.2013

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